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1. INFORMATIONS D'IDENTIFICATION

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  • Dénomination sociale : AVANZONA PET, S.L.

  • Numéro fiscal (NIF) : B67560607

  • Siège social : Passeig Sant Joan 25, 08010 Barcelone, Espagne

  • Téléphone : +34 622 584 149

  • E-mail : info@gopeu.com

  • Domaine : www.gopeu.com

2. UTILISATEURS

L'accès et/ou l'utilisation de ce portail confère la qualité d'UTILISATEUR, qui accepte dès cet accès et/ou cette utilisation les conditions générales d'utilisation présentées ici. Ces conditions s'appliquent indépendamment des conditions générales de vente éventuellement obligatoires.

3. UTILISATION DU PORTAIL

www.gopeu.com donne accès à de nombreuses informations, services, programmes et données (ci-après les « contenus ») sur Internet appartenant à AVANZONA PET, S.L. ou à ses concédants, auxquels l'UTILISATEUR peut accéder. L'UTILISATEUR assume la responsabilité de l'utilisation du portail.

Cette responsabilité s'étend à l'inscription éventuellement nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Lors de cette inscription, l'UTILISATEUR est responsable de fournir des informations exactes et licites.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

AVANZONA PET, S.L., en son nom propre ou en tant que cessionnaire, détient tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site ainsi que des éléments qu'il contient, notamment les images, sons, vidéos, logiciels, textes, marques, logos, couleurs, structure, conception et programmes nécessaires à son fonctionnement, son accès et son utilisation, appartenant à AVANZONA PET, S.L. ou à ses concédants.

Tous droits réservés. Conformément aux articles 8 et 32.1, deuxième paragraphe, de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication au public, y compris la mise à disposition, de tout ou partie des contenus de ce site à des fins commerciales, sur quelque support et par quelque moyen technique que ce soit, sont expressément interdites sans l'autorisation d'AVANZONA PET, S.L.

L'UTILISATEUR s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle détenus par AVANZONA PET, S.L.

5. EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

AVANZONA PET, S.L. ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter notamment d'erreurs ou d'omissions dans les contenus, de l'indisponibilité du portail ou de la transmission de virus ou de programmes malveillants, malgré l'adoption de toutes les mesures technologiques nécessaires pour les éviter.

6. MODIFICATIONS

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7. LIENS

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8. DROIT D'EXCLUSION

AVANZONA PET, S.L. se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au portail et/ou aux services proposés, sans préavis, aux utilisateurs qui enfreignent les présentes conditions générales d'utilisation.

9. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

AVANZONA PET, S.L. poursuivra tout manquement aux présentes conditions ainsi que toute utilisation abusive de son portail par toutes les actions civiles et pénales qui lui sont légalement ouvertes.

10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

La relation entre AVANZONA PET, S.L. et l'UTILISATEUR est régie par la législation espagnole en vigueur. Tout litige sera soumis aux tribunaux de la ville de Barcelone.